MENTIONS LEGALES

1. Présentation du site 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite LCEN., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.cibc.net les informations suivantes :

Site réalisé via wordpress.com : Thème OceanWP (modifié avec Elementor)

Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Informations légales :

Nom de la Société : Fédération Nationale des CIBC (Centre Interinstitutionnel de Bilan de Compétences) – Association Loi 1901

Adresse : 26, rue de Paris– 03 200 Vichy

Tél : 04 70 98 12 83
SIRET : 437 696 263 00049

Association déclarée à la Préfecture de l’Allier sous la référence : W033001183
Adresse de courrier électronique : contact@cibc.net

Le Créateur du site est : Nicolas ONOFRE
Contact : Armelle JOUSLIN DE NORAY, JABUZZE

L’hébergeur du site est : AMEN
Adresse postale : AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
RCS Paris: 421 527 797 000 11

2. Description des services fournis 

Le site www.cibc.net a pour objet de fournir une information concernant ses offres prestations.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.cibc.net des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site www.cibc.net sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons 

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@cibc.net
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.